Les dépôts de plaintes contre Android pour violations de brevets sont devenus plus que courants. Si l'affrontement entre Apple et Samsung tire la majorité de la couverture médiatique, Google avait également accusé Microsoft et Oracle de se liguer avec Cupertino pour empoisonner la vie de son système d'exploitation. Et tandis que des procès fleurissent un peu partout, British Telecom dépose plainte son tour.

L'opérateur de téléphonie anglais estime lui aussi qu'Android et des services tels que Google Music violent des brevets lui appartenant. Le cas est relevé par Florian Mueller qui en explique sur son blog Foss Patents les tenants et aboutissants. Six brevets sont concernés pour diverses capacités des communications réseau et British Telecom compte bien sur ces derniers pour obtenir sa part du butin..

Google Maps, l'un des services incriminés

La plainte a été déposée aux États-Unis, dans une cour de district du Delaware. British Telecom y cherche avant tout des dommages et intérêts. Mueller appuie d'ailleurs sur un point en particulier : la somme versée devrait être triplée car Google aurait « volontairement et délibérément » violé les brevets de British Telecom. De plus, le versement d'une telle somme n'empêcherait pas Google de verser des royalties BT tant que les brevets incriminés continueraient être utilisés.

Florian Mueller relève que la plainte de BT arrive en pleine finalisation du rachat de la division mobile de Motorola (MMI) par Google. Ce qui selon lui signifie deux possibilités : soit Motorola ne possède aucun brevet permettant Google de se défendre ou contre-attaquer, soit BT et MMI possèdent un accord croisé de licences. Mais dans un cas comme dans l'autre, l'opérateur veut faire valoir ses droits.

Voici les six brevets en question :

- 6 151 309 : déposé en avril 1994, accordé en novembre 2000, il décrit de manière très générale comme un système de gestion de services peut fournir des (...)